Déposée le 20 décembre 2005 par SADIEZ Bruno et VINCE Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHON' ETHICS »
Les déposants sont SADIEZ Bruno domicilié(e) 13 rue Saint ROCH,28230 EPERNON - 28230 - France et VINCE Didier domicilié(e) 245 rue des vignes,78370 PLAISIR - 78370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SADIEZ domicilié(e) 13 rue Saint ROCH,28230 EPERNON - 28230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHON' ETHICS est expirée depuis le 20 décembre 2015.
SADIEZ Bruno a également déposé les autres marques suivantes : ethic call telecom
SADIEZ Bruno - 13 rue Saint ROCH,28230 EPERNON - 28230 - France
VINCE Didier - 245 rue des vignes,78370 PLAISIR - 78370 - France
Bruno SADIEZ - 13 rue Saint ROCH,28230 EPERNON - 28230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication. Service de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d'ordinateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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